Charte de bonne conduite

En vous inscrivant sur KmerOccase, vous acceptez et reconnaissez avoir pris connaissance de la présente charte de bonne conduite, et vous engagez à en respecter les dispositions. Cette charte de bonne conduite regroupe les principes fondamentaux qui s’imposent à tous et qui sont à mettre en œuvre pour la satisfaction générale de tous les utilisateurs de KmerOccase.

Règles générales

•  

• En tant qu’utilisateur de KmerOccase, vous devez garantir que votre adresse électronique est à jour, que vous êtes responsable de la conservation de vos données de connexion, et que votre compte KmerOccase ne sera pas utilisé pour des activités frauduleuses ou à des fins autres que celles prévues par KmerOccase.

•  

• Tout contenu renfermant des éléments de texte ou de photographies, contraires à la charte de bonne conduite de notre site, aux bonnes mœurs, aux dispositions légales et réglementaires, ou susceptible de choquer les autres utilisateurs de KmerOccase sera refusé ou supprimé, sans que cela ne fasse naître au profit de quiconque un droit à indemnité.

•  

  KmerOccase se réserve le droit de bloquer votre compte si nous soupçonnons une activité frauduleuse ou si une réclamation a été émise contre vous. Le compte sera débloqué dès que nous aurons eu le temps de recueillir toutes les informations pertinentes nous menant à une décision éclairée. S'il est établi que vous avez enfreint les droits d'autrui ou que vous avez participé à des activités frauduleuses, nous nous réservons le droit de vous identifier auprès des parties lésées et/ou des autorités compétentes. Ce droit prévaut sur tout droit à la vie privée énoncé dans notre politique de confidentialité.

Principes de bonne conduite

Tous les utilisateurs de KmerOccase se doivent dans leurs échanges :

1. 1. De respecter la législation en vigueur ainsi que les règles de fonctionnement de KmerOccase,
2.  
3. 2. De faire preuve de respect, de politesse et de courtoisie, sans aucune discrimination de sexe, d’origine, ou de religion,
4.  
5. 3. De s’abstenir de tous propos racistes, homophobes, ou plus globalement, de tous propos qui constitueraient une incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence contre une personne ou un groupe de personnes en raison de leur lieu d’origine, de leur ethnie ou absence d’ethnie, de leur nationalité, de leur race, de leur religion, de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap,
6.  
7. 4. De s’abstenir de diffuser tout contenu à type de demarchage ou à caractère publicitaire,
8.  
9. 5. De s’abstenir de diffuser des spams ou des contenus diffusant des virus.

Version 1.0 du 23/06/2021